Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAUTO
NORTON S.A.

Numéro de dépôt :
1275348
Date de dépôt :
14/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque DOMAUTO

Déposée le 14 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) NORTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTON domicilié(e) Rue de l'Ambassadeur, 78702 CONFLANS SAINTE HONORINE (dossier no 2026978) - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 801 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2026978) - France.

La marque DOMAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAUTO est expirée depuis le 14 mars 2004.

NORTON a également déposé les autres marques suivantes : AJAX , ECO , STARK , LASER 1000 , CERAM ECO , SCORE ECO , LASER 500 , CERAM 200 , MAX , RENTECO


NORTON S.A. - Rue de l'Ambassadeur, 78702 CONFLANS SAINTE HONORINE (dossier no 2026978) - France - SIREN 669801243


Cabinet PIERRE LOYER - (dossier no 2026978) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1993 n°2026978 - Publication au BOPI 1993-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Accessoires pour le bricolage à la maison et l'entretien d'une automobile tels que : rubans, adhésifs de masquage que l'on emploie par exemple pour protéger les chromes d'une voiture avant de projeter de la peinture;baguettes adhésives de décoration pour automobiles;éponges de nettoyage pour automobiles et autres accessoires de nettoyage pour l'automobile et la maison;abrasifs sur papier pour l'automobile et la maison;limes et outils abrasifs de bricolage;joints d'étanchéité ou anti-vibrations pour l'automobile et la maison; vitrages isolants et leurs supports pour la maison.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.