Déposée le 29 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) NORTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CERAM ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTON domicilié(e) Rue de l'Embassadeur - B. P. no 8, 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 801 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY - France.
La marque CERAM ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTON S.A. Société Anonyme - Rue de l'Embassadeur - B. P. no 8, 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE CEDEX - France - SIREN 669801243
Madame Edith SAUVENAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321550 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321549 - Publication au BOPI 2001-04-17
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, ébarber, poncer, meuler, surfacer et tous abrasifs appliqués sur tous supports, en particulier toiles, papiers, fibres, non-tissés ; bandes, disques à lamelles, roues à lamelles, feuilles rectangles, rouleaux constitués par des abrasifs appliqués. Agents abrasifs, particules et grains abrasifs essentiellement à base de corindon et de zircone ; agents de traitement de surfaces pour abraser, polir et satiner des pièces industrielles. Machines et machines-outils pour polir, abraser, ébarber, poncer, meuler, surfacer. Machines pour couper et évider les ouvrages en pierre ou en béton. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils abrasifs pour polir, abraser, poncer, meuler, surfacer ; bandes disques, disques à lamelle, roues à lamelle, feuilles, rectangles, rouleaux constitués par des abrasifs agglomérés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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