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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTON rue de l'Ambassadeur
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NORTON S.A. (Société Anonyme), rue de l'Ambassadeur, 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE.

Numéro de dépôt :
1204847
Date de dépôt :
24/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1992
Marque figurative de NORTON rue de l\'Ambassadeur

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) NORTON rue de l'Ambassadeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTON rue de l'Ambassadeur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204847.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 mai 1992.

NORTON rue de l'Ambassadeur a également déposé les autres marques suivantes : LES ABRASIVORES NORTON , (Marque figurative) , DVR DOUBLE VITRAGE RENOVATION , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


NORTON S.A. (Société Anonyme), rue de l'Ambassadeur, 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE. - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Produits chimiques pour l'Industrie, matières adhésives pour l'Industrie, matières plastiques à l'état brut.Feuilles, nappes, plaques, rubans et baguettes en matière plastique, compositions plastiques projetables;matières servant à calfeutrer, étouper, isoler; mastics pour joints, rubans adhésifs, joints (à l'exception des joints métalliques).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.