NORTON HEALTHCARE LTD., Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
3025660
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2030
Présentation de la marque ECOBEC
Déposée le 27 avril 2000 par la société étrangère NORTON HEALTHCARE LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est la société étrangère NORTON HEALTHCARE LTD domicilié(e) Ridings Point, Whistler Drive, Castleford, West Yorkshire WF10 5HX - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.
La marque ECOBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOBEC arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.
NORTON HEALTHCARE LTD a également déposé les autres marques suivantes : EASI-BREATHE , ECO-SAL , IVABEC
NORTON HEALTHCARE LTD., Société de droit britannique - Ridings Point, Whistler Drive, Castleford, West Yorkshire WF10 5HX - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434425 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 5 mai 2020 - Changement d'adresse n°786461 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2020 n°2745534 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-15
Préparations et substances pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Appareils et instruments médicaux pour l'inhalation et leurs parties constitutives.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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