Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORTON
Norton Healthcare Limited, société régie selon les lois du ROYAUME UNI

Numéro de dépôt :
94540998
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2024

Présentation de la marque NORTON

Déposée le 19 octobre 1994 par la société Norton Healthcare Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société Norton Healthcare Limited domicilié(e) Ridings Point, Whistler Drive, Castleford, WEST YORKSHIRE WF10 5HX - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque NORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORTON arrivera à expiration en date du 19 octobre 2024.

Norton Healthcare Limited a également déposé les autres marques suivantes : SALOMOL , ECO-BECLZONE , CROMOGEN , CONTRULCE , CORDILOX , ECO-SALAMOL


Norton Healthcare Limited, société régie selon les lois du ROYAUME UNI - Ridings Point, Whistler Drive, Castleford, WEST YORKSHIRE WF10 5HX - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269941 - Publication au BOPI 2004-07-29

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404865 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 12 août 2014 n°2565032 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-12

Inscription le 24 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631951 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Errata sur les renouvellements - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Préparations et substances pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Dispositifs d'inhalation à usage médical, leurs parties constitutives

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.