Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSTIM
NORTON DESMARQUEST FINE CERAMICS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98744034
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2008

Présentation de la marque PROSTIM

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) NORTON DESMARQUEST FINE CERAMICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROSTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTON DESMARQUEST FINE CERAMICS domicilié(e) " Les Miroirs ", 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 332 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France.

La marque PROSTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSTIM est expirée depuis le 30 juillet 2008.

NORTON DESMARQUEST FINE CERAMICS a également déposé les autres marques suivantes : INCERAL


NORTON DESMARQUEST FINE CERAMICS (société anonyme) - " Les Miroirs ", 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 328332804


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, implants, régulateurs cardiaques, appareils de stimulation cardiaque, défibrillateurs, appareils de neurostimulation, composants de ces appareils à savoir boîtier céramique, boîtier céramique-métal, traversées, isolants.