PROCESS E
Présentation de la marque PROCESS E
Déposée le 21 avril 1975 par Norton Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCESS E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROCESS E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PROCESS E est expirée depuis le 21 avril 1985.
Norton Company a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458