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Marques déposées par Norton Company
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BIOPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPAC
Norton Company

Numéro de dépôt :
940347
Date de dépôt :
10/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIOPAC

Déposée le 10 décembre 1975 par Norton Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Norton Company domicilié(e) (société de droit américain), 1 New Bond Street, Worcester, Massachusetts (E.U.A.). - États-Unis.

La marque BIOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BIOPAC est expirée depuis le 10 décembre 1985.

Norton Company a également déposé les autres marques suivantes : DURITE , NORTON , NORTON , RESINALL , NOROC , BEAR , NORBIDE , NOREX , TUFFIE , TEXAJAX


Norton Company - (société de droit américain), 1 New Bond Street, Worcester, Massachusetts (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Filtres, installations et appareils pour la purification des eauxvannes, des effluents et des matières formant déchets;installations et appareils pour le traitement de gaz et de liquides, ainsi que de combinaisons de gaz et de liquides, et parties, pièces détachées et accessoires pour ces installations et appareils, compris dans la même classe.