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Marques déposées par NORTON Company societe de droit americain
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PROCESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCESS
NORTON Company societe de droit americain

Numéro de dépôt :
1441875
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2015
PROCESS de NORTON Company societe de droit americain

Présentation de la marque PROCESS

Déposée le 22 avril 1985 par NORTON Company societe de droit americain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORTON Company societe de droit americain domicilié(e) One New Bond Street WORCESTER MASSACHUSSETS,Etats Unis d'Amerique (dossier no 2286505) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) BP 301, 69 Rue Saint Simon,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2286505) - 42016 - France.

La marque PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCESS est expirée depuis le 22 avril 2015.

NORTON Company societe de droit americain a également déposé les autres marques suivantes : GRITCLOTH


NORTON Company societe de droit americain - One New Bond Street WORCESTER MASSACHUSSETS,Etats Unis d'Amerique (dossier no 2286505) - États-Unis


Cabinet Michel RICHEBOURG - BP 301, 69 Rue Saint Simon,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2286505) - 42016 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286505 - Publication au BOPI 2005-04-18

Renouvellement sans limitation n°2045512 - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

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