EuroÉvolution
Présentation de la marque EuroÉvolution
Déposée le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EuroÉvolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EuroÉvolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EuroÉvolution arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.
NORTIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Errata de l'enregistrement - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14