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Marques déposées par Northern & Shell Titles Limited
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THE ADULT CHANNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE ADULT CHANNEL
Northern & Shell Titles Limited

Numéro de dépôt :
94502847
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2004

Présentation de la marque THE ADULT CHANNEL

Déposée le 24 janvier 1994 par Northern & Shell Titles Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE ADULT CHANNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est Northern & Shell Titles Limited, domicilié(e) 4 Selsdon Way, LONDRES E 14 ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque THE ADULT CHANNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE ADULT CHANNEL est expirée depuis le 24 janvier 2004.

Northern & Shell Titles Limited a également déposé les autres marques suivantes : ATTITUDE


Northern & Shell Titles Limited - 4 Selsdon Way, LONDRES E 14 ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Produits de l'imprimerie, livres, magazines, ouvrages monographiques, photographies, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; papier, carton et produits en ces matières