Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEMATE
NORTHDOWN COUNTY LIMITED (société régie selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
1567032
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1998

Présentation de la marque PASTEMATE

Déposée le 3 juin 1988 par NORTHDOWN COUNTY LIMITED (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTEMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORTHDOWN COUNTY LIMITED (société régie selon les lois britanniques), domicilié(e) Northdown House, Glebe Road, MERSTHAM, Surrey RH1 1AB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque PASTEMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEMATE est expirée depuis le 3 juin 1998.


NORTHDOWN COUNTY LIMITED (société régie selon les lois britanniques) - Northdown House, Glebe Road, MERSTHAM, Surrey RH1 1AB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Bancs, tréteaux et tables, leurs parties et accessoires, à savoir plateaux de bancs, de tréteaux ou de tables, pieds de bancs, de trétaux ou de tables, barres et traverses pour supporter du papier peint, barres et traverses pour supporter des rouleaux de papier peint