Déposée le 26 mai 1993 par NORTH SAILS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORTH SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est NORTH SAILS GROUP, INC., domicilié(e) 66Quirk Road - MILFORD, CONNECTICUT 06460 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque NORTH SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTH SAILS est expirée depuis le 26 mai 2003.
NORTH SAILS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : GATORBACK
NORTH SAILS GROUP, INC. - 66Quirk Road - MILFORD, CONNECTICUT 06460 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Inscription le 19 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370912 - Publication au BOPI 2003-05-19
Inscription le 19 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370911 - Publication au BOPI 2003-05-19
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Cuir et imitation du cuir, parapluies, parasois et cannes, bagages, sacs de voyage, sacs de rangement, sacs marins, sacs à voile.Voiles, toile à voiles, cordages, ficelles, filets, tentes, tauds, bâches matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques), sachets et sacs en matériaux textiles pour l'emballage.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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