Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATORBACK
NORTH SAILS GROUP

Numéro de dépôt :
92405120
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque GATORBACK

Déposée le 11 février 1992 par NORTH SAILS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GATORBACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est NORTH SAILS GROUP domicilié(e) 66 Quirk Road MILFORD, CONNECTICUT 06460 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque GATORBACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATORBACK est expirée depuis le 11 février 2002.

NORTH SAILS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : NORTH SAILS


NORTH SAILS GROUP - 66 Quirk Road MILFORD, CONNECTICUT 06460 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 31 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340178 - Publication au BOPI 2002-01-31

Inscription le 28 juin 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°349205 - Publication au BOPI 2002-06-28

Inscription le 31 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340179 - Publication au BOPI 2002-01-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Voiles, sacs à voiles, bâches, housses et tentes pour bâteaux, cordes, tauds.Toile à voiles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).