Déposée le 3 octobre 2001 par NORTH CONSULTING et la Société Anonyme (SA) Bernard Loiseau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SH SAVEUR HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Les déposants sont NORTH CONSULTING, domicilié(e) 4, rue Travot, 39800 Poligny - France et la Société Anonyme (SA) Bernard Loiseau domicilié(e) 21210 Saulieu - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORTH CONSULTING - France.
La marque SH SAVEUR HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTH CONSULTING - 4, rue Travot, 39800 Poligny - France
Bernard Loiseau SA - 21210 Saulieu - France
NORTH CONSULTING - France
Inscription le 24 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°354879 - Publication au BOPI 2002-09-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
- Restauration (alimentation) hébergement temporaire, soins d'hygiène et de beauté - Ustensiles et récipients pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. - Editions de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférence. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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