Déposée le 22 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORTH CONSULTING et la Société Anonyme (SA) Bernard Loiseau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAVOUR HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORTH CONSULTING domicilié(e) 4, rue Travot, 39800 Poligny - France et la Société Anonyme (SA) Bernard Loiseau domicilié(e) 21210 Saulieu - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APICIUS - France.
La marque SAVOUR HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTH CONSULTING SARL - 4, rue Travot, 39800 Poligny - France
Bernard Loiseau SA - 21210 Saulieu - France
APICIUS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
- Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins d'hygiène et de beauté - Ustensile et récipients pour la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué - Editions de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférence. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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