Déposée le 16 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORTH CONSULTING et la Société Anonyme (SA) Bernard Loiseau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SAVEUR PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORTH CONSULTING domicilié(e) 4, rue TRAVOT,39800 POLIGNY - 39800 - France et la Société Anonyme (SA) Bernard Loiseau domicilié(e) 21210 Saulieu - 21210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORTH CONSULTING SARL domicilié(e) 4, rue TRAVOT,39800 POLIGNY - 39800 - France.
La marque SAVEUR PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTH CONSULTING SARL - 4, rue TRAVOT,39800 POLIGNY - 39800 - France
Bernard Loiseau SA - 21210 Saulieu - 21210 - France - SIREN 4
NORTH CONSULTING SARL - 4, rue TRAVOT,39800 POLIGNY - 39800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
- Restauration (alimentation) hébergement temporaire - Ustensiles et récipients pour la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué - Editions de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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