Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NORTH CAPE TEXTILES LIMITED

Numéro de dépôt :
1056373
Date de dépôt :
04/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 1978 par NORTH CAPE TEXTILES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORTH CAPE TEXTILES LIMITED, domicilié(e) société de droit britannique, Berryden Mills, 6 Berryden Road, ABERDEEN, AB9 2WB, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056373.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 1988.

NORTH CAPE TEXTILES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : NORTH CAPE


NORTH CAPE TEXTILES LIMITED - société de droit britannique, Berryden Mills, 6 Berryden Road, ABERDEEN, AB9 2WB, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Inscription - Transmission de propriété n°11228 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°125756 - Publication au BOPI

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