Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC
NORTH AMERICAN WATCH CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de New York)

Numéro de dépôt :
1614680
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2000
CC de NORTH AMERICAN WATCH CORPORATION (société organisée sous les lois de l\'Etat de New York

Présentation de la marque CC

Déposée le 11 septembre 1990 par NORTH AMERICAN WATCH CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORTH AMERICAN WATCH CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de New York), domicilié(e) 650 Fifth Avenue, NEW YORK, Etat de New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC est expirée depuis le 11 septembre 2000.


NORTH AMERICAN WATCH CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) - 650 Fifth Avenue, NEW YORK, Etat de New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203007 - Publication au BOPI 1996-06-25

Inscription le 25 juin 1996 - Changement d'adresse n°203006 - Publication au BOPI 1996-06-25

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques