CC
Présentation de la marque CC
Déposée le 11 septembre 1990 par NORTH AMERICAN WATCH CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC est expirée depuis le 11 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203007 - Publication au BOPI 1996-06-25
Inscription le 25 juin 1996 - Changement d'adresse n°203006 - Publication au BOPI 1996-06-25