Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSE AMERICA
NORTH AMERICAN VEHICLE IMPORT (FRANCE)

Numéro de dépôt :
92430968
Date de dépôt :
13/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2002

Présentation de la marque CLASSE AMERICA

Déposée le 13 août 1992 par la société NORTH AMERICAN VEHICLE IMPORT (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASSE AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société NORTH AMERICAN VEHICLE IMPORT (FRANCE domicilié(e) 41, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 903 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.A.V.I. Monsieur Yves ANSART - France.

La marque CLASSE AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSE AMERICA est expirée depuis le 13 août 2002.

NORTH AMERICAN VEHICLE IMPORT (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIE QUIET , CLASS AMERICA , UNE ETOILE EST NEE


NORTH AMERICAN VEHICLE IMPORT (FRANCE) - 41, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France - SIREN 380903989


N.A.V.I. Monsieur Yves ANSART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Véhicules Automobiles.Réparation de Véhicules Automobiles.Publicité, diffusion d'annonces publicitaires.Conseils, informations et renseignements sur des Véhicules Automobiles.Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité au sujet de Véhicules Automobiles.Edition d'une revue à destination des utilisateurs de Véhicules Automobiles.Production de spectacles, de films, de bandes audio au sujet de Véhicules Automobiles.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement au sujet de Véhicules Automobiles.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.