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Marques déposées par NORTH AMERICAN INSTRUMENT CORPORATION (Société constituée selon les lois de l'Etat de New-York
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SOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOSA
NORTH AMERICAN INSTRUMENT CORPORATION (Société constituée selon les lois de l'Etat de New-York, E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1658828
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001

Présentation de la marque SOSA

Déposée le 18 janvier 1991 par NORTH AMERICAN INSTRUMENT CORPORATION (Société constituée selon les lois de l'Etat de New-York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORTH AMERICAN INSTRUMENT CORPORATION (Société constituée selon les lois de l'Etat de New-York, E.U.A.), domicilié(e) Pruyn's Island, GLENS FALLS, NEW YORK 12801 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque SOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOSA est expirée depuis le 18 janvier 2001.

NORTH AMERICAN INSTRUMENT CORPORATION (Société constituée selon les lois de l'Etat de New-York a également déposé les autres marques suivantes : NAMIC , MORSE


NORTH AMERICAN INSTRUMENT CORPORATION (Société constituée selon les lois de l'Etat de New-York, E.U.A.) - Pruyn's Island, GLENS FALLS, NEW YORK 12801 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 28 mars 1997 - Changement de dénomination n°234966 - Publication au BOPI 1997-03-28

Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161034 - Publication au BOPI 1993-07-19

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture