MORSE
Présentation de la marque MORSE
Déposée le 18 janvier 1991 par NORTH AMERICAN INSTRUMENT CORPORATION (Société constituée selon les lois de l'Etat de New-York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORSE est expirée depuis le 18 janvier 2001.
NORTH AMERICAN INSTRUMENT CORPORATION (Société constituée selon les lois de l'Etat de New-York a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 28 mars 1997 - Changement de dénomination n°234966 - Publication au BOPI 1997-03-28
Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161034 - Publication au BOPI 1993-07-19