Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORTENE
NORTENE (société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
3222761
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2013
NORTENE de NORTENEà directoire

Présentation de la marque NORTENE

Déposée le 28 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) NORTENEà directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENEà directoire domicilié(e) 9 place Marie-Jeanne Bassot,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 RUE DE Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NORTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTENE est expirée depuis le 28 avril 2013.


NORTENE (société anonyme à directoire) - 9 place Marie-Jeanne Bassot,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 461500233


NONY & ASSOCIES - 3 RUE DE Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Inscription le 4 avril 2008 - Gage constitué n°473824 - Publication au BOPI 2008-04-04

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Tondeuses à gazon (instruments à main) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; bêches ; pelles (outils) ; pioches ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; râteaux (outils) ; sarcloirs ; sécateurs ; serpes ; serpettes ; tenailles ; vaporisateurs pour insecticides (outils). Appareils et installations d'éclairage extérieur, bornes, appliques murales, potelets, lampadaires d'éclairage ; projecteurs, spots et ampoules d'éclairage ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils de chloration pour piscines ; tubes à décharge électrique pour l'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte (accessoires d'irrigation) ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; jets d'eaux ornementaux ; appareils et installations d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; fontaines ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; barbecues. Matières plastiques mi-ouvrées ; baguettes et profilés en matières plastiques ; tubes et gaines flexibles en matières plastiques ; matières filtrantes ; matières isolantes ; feuilles, films, plaques et gaines en matières plastiques perforés, non perforés et à structure à mailles pour le jardinage, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'ostréiculture ; armatures pour conduites (non métalliques) ; isolants pour câbles ; joints pour conduites ; garnitures d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; mastics pour joints ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux en matières textiles ; tuyaux flexibles non métalliques ; manchons de tuyaux non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; baguettes ; tiges ou profilés ; matières plastiques façonnées rigides. Matériaux de construction non métalliques ; grilles et grillages en matières plastiques ; clôtures, écrans et bordures non métalliques pour la délimitation et l'occultation de balcons, terrasses, jardins et cultures ; canisses ; treillis non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction et les revêtements de sols ; matériaux non métalliques pour le drainage des sols ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; cabines de bain non métalliques ; balustres ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; éléments de construction en béton ; carreaux pour la construction non métalliques ; carrelages non métalliques ; claies d'affinage non métalliques ; châssis de serres (non métalliques) ; clapets de conduite d'eau (ni en métal, ni en matières plastiques) ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits (non métalliques) ; escaliers non métalliques ; gouttières non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; marbre ; moellons ; mosaïques pour la construction ; moustiquaires (châssis non métalliques) ; pavés éclairants ; piscines (constructions non métalliques) ; planchers non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; poteaux non métalliques (tuteurs) ; roseau pour le construction ; serres transportables non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; tonnelles (construction) ; vitres (verre de construction) ; volières (construction) non métalliques. Conteneurs non métalliques pour la culture des plantes ; matelas à air non à usage médical ; bancs (meubles) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; chaises (sièges) ; chaises longues ; chariots (mobilier) ; niches de chiens ; échelles en bois ou en matières plastiques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières (meubles) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tables ; pondoirs et claies de poulaillers ; claies non métalliques pour la maturation des fruits ; nattes et grillages d'égouttage non métalliques ; fonds de casiers non métalliques à huîtres et à moules. Petits ustensiles et récipients utilisés notamment pour le jardinage et la culture, seaux, bidons, bacs ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; pommes d'arrosoir ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; bacs de propreté pour animaux ; beurriers ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; brocs ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; cages à oiseaux ; candélabres (chandeliers) non en métaux précieux ; carafes ; corbeilles à usage domestiques non en métaux précieux ; coupes à fruits ; moules de cuisine ; récipients pour la cuisine non en métaux précieux ; étendoirs à linge ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; gants de jardinage ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; grils ; supports de grils ; poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; saladiers non en métaux précieux ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; vases non en métaux précieux ; verre peint ; verres (récipients) ; verres à boire. Filets, en particulier filets en matières plastiques, filets pour le jardinage et la protection des cultures contre les oiseaux et autres animaux, filets à ramer ; filets d'emballage en matières plastiques ; filets tubulaires de protection mécanique ; bâches, tentes ; bandes et fils à lier non métalliques ; sacs à ordures pour la collecte des déchets végétaux en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; cordes d'emballage ; ficelles ; cordes ; hamacs ; marquises en matières synthétiques ; tentes. Tissus, toiles, feutres et textiles non tissés pour le jardinage, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; tissus d'ameublement ; housses pour coussins ; enveloppes de matelas : linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; moustiquaires ; nappes (non en papier) ; sets de table non en papier ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).