NORTENE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
98712706
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/01/2018
Présentation de la marque STARPOT
Déposée le 13 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) NORTENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « STARPOT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 174, Quai de Jemmapes,75010 PARIS (dossier no 2360190) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2360190) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 174, Quai de Jemmapes,75010 PARIS (dossier no 2360190) - 75010 - France - SIREN 461500233
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2360190) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360190 - Publication au BOPI 2008-01-10
Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313817 - Publication au BOPI 2001-01-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39
Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05
Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
Feuilles, films et gaines en matières plastiques perforés, non perforés et à structure à mailles, pour le jardinage, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Conteneurs pour la culture de plantes.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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