Déposée le 6 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) NORTENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 149, Avenue de Bretagne, 59000 LILLE (dossier no 2055831) - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .
La marque NORTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE (Société anonyme) - 149, Avenue de Bretagne, 59000 LILLE (dossier no 2055831) - France - SIREN 461500233
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1995 n°2055831 - Publication au BOPI 1995-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16
Outils et instruments à main pour le jardinage, ustensiles de jardin, outils de jardinage, matériel de jardinage et de bricolage.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles et plaques de matière plastique (produits semi-finis);matière plastique en feuilles ou en pellicules;tuteurs grilles, grillages et brise-vents en matière plastique;emballages en matière plastique;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage;films plastiques filets plastiques, rubans plastiques notamment pour les cultures et le jardinage.Matériaux de construction;clôture treillages, piquets, portes et barrières, bordures pour jardins, tous éléments de construction notamment en plastique pour l'aménagement des jardins et des cultures, écrans pare-soleil, pièces en matière plastique pour la stabilisation et la rétention des sols, pour le drainage Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de ces matières ou en matières plastiques;meubles de jardin, paniers, corbeilles, nichoirs, claies, objets pour le jardinage et la culture, notamment en matière plastique non compris dans d'autres classes.Petits ustensiles et récipients utilisés pour le jardinage et la culture, seaux, bidons, arrosoirs, bacs, pots à fleurs, cache-pots, notamment en matière plastique. Cordes, ficelles, filets, en particulier filets en matière plastique, filets pour le jardinage et la protection des cultures contre les oiseaux, et autres animaux, tentes, bâches, voiles, sacs en matières plastiques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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