Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETINOR
NORTENE

Numéro de dépôt :
1098638
Date de dépôt :
01/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NETINOR

Déposée le 1 juin 1979 par NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NETINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORTENE domicilié(e) (Société Anonyme) 149, Avenue de Bretagne, 59000 LILLE. - France.

La marque NETINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NETINOR est expirée depuis le 1 juin 1989.

NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROSTOCK , POCHE-CASIER , CLOTURNETTE , TEXILUX , BALIS PUB , BALIS KIT , NO BREAK NB , GranJardins , NORTENE N


NORTENE - (Société Anonyme) 149, Avenue de Bretagne, 59000 LILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Tubes métalliques;raccords pour tuyaux et tubes d'arrosage et d'irrigation, cônes de raccordement, anneaux d'assemblage;clôtures en métal;grilles et grillages métalliques;stores métalliques;écrous et brise-vent métalliques;crépines et tubes crépinés;tubes métalliques de drainage.Filtres;installations d'irrigation (machines) comprenant des tuyaux, notamment poreux ou suintants.Outils et instruments à main, notamment pour le jardinage et le bricolage.Aimants, bandes, baguettes, rubans et feuilles souples aimantés;séparateurs électrolytiques;piézomètres et leurs accessoires et appareils de mesure des propriétés du sol.Filtres pour installations diverses;installations de captage d'eau, de distribution d'eau.Sacs et emballages en papier ou carton pour produits et articles divers;papiers et cartons renforcés par une armature interne et articles en ces papiers et cartons;papier d'essuyage domestique et industriel;éléments filtrants en papier;sacs et sachets en matière plastique.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en cette matière;feuilles, films, plaques, baguettes, profilés, grilles, grillages et filets en matière plastique (produits semi-finis);emballages plastiques pour produits divers, y compris emballages sous forme de filets;éléments filtrants et supports d'éléments filtrants en matière plastique;claies et lattis en matière plastique;tuyaux et tubes plastiques y compris pour l'arrosage, l'irrigation, le drainage, le captage, le forage et la mesure du sol;tuyaux et tubes plastiques percés, poreux ou suintants;raccords et accessoires en plastique pour tuyaux et tubes;matières servant à calfeutrer, étouper et isoler.Matériaux et éléments de construction, notamment en plastique;clôtures, treillages, portes et barrières, bordures pour jardins;tous éléments en plastique pour l'aménagement des jardins et cultures;écrous pare-soleil, écrans anti-éblouissant et écrous brise-vent, grilles, grillages et filets plastiques pour le batiment et la construction;stores;articles notamment en plastique pour la retenue des terrains et la stabilisation des sols;gabions;filets de repérage de canalisations enterrées;articles en plastique pour le drainage;matériaux aimantés en forme de bande pour la fixation de moustiquaires sur les ouvertures et pour la fixation de nappes, feuilles et filets et plaques pour le batiment et le jardin.Claies d'affinage, stores d'égouttage et grilles intercalaires, fonds de casiers et de civières pour huîtres, naissains, moules etc...poches et grilles de captage, réceptacles pour engrais, matériels de protection des cultures contre les oiseaux, tuteurs, pondoirs, claies de poulaillers, grilles et grillages de toutes sortes et pour tous usages, filtres;piquets.Cordes, ficelles et filets, en particulier filets en matière plastique ou textile pour la pêche, pour les coquillages, pour le jardinage, pour la protection des cultures contre les oiseaux et autres animaux, pour la transplatation;tentes, bâches, voiles.Moustiquaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).