(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 janvier 1985 par la société NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294580.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 2005.
NORTENE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 8 décembre 1994 n°2041169 - Publication au BOPI 1994-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22
Inscription le 4 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57423 - Publication au BOPI 1991-11-04