NORTENE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1482272
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2018
Présentation de la marque LES INTIMES
Déposée le 9 août 1988 par la Société Anonyme (SA) NORTENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES INTIMES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 174, quai de Jemmapes,75010 PARIS (dossier no 2381258) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2381258) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 174, quai de Jemmapes,75010 PARIS (dossier no 2381258) - 75010 - France - SIREN 461500233
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2381258) - 75008 - France
Inscription le 4 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57423 - Publication au BOPI 1991-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Renouvellement sans limitation n°2122604 - Publication au BOPI 1998-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17
Renouvellement sans limitation le 5 août 2008 n°2381258 - Publication au BOPI 2008-08-05
Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487444 - Publication au BOPI 2008-12-10
Inscription le 5 août 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°493380 - Publication au BOPI 2008-08-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Inscription le 27 août 2010 - Concession de licence n°530917 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-27
Inscription le 27 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530916 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-27
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
Matières plastiques sous forme de plaques, nappes et feuilles à structure ajourée, en particulier à structure réticulaire; grilles et grillages notamment en matière plastique pour tous usages, notamment comme éléments de construction et pour l'aménagement des balcons, terrasses, jardins et des cultures, en particulier comme éléments de séparation, de décoration, d'habillage et de revêtement de toutes surfaces, tels que clôtures, grillages treillages, portes et barrières, bordures pour champs et jardins, écrans brise-vent.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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