Déposée le 29 juillet 1983 par la société NORTENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BRICOLAGE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société NORTENE domicilié(e) 149, Avenue de Bretagne, 59000 LILLE (dossier no 2021031) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 232 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2021031) - France.
La marque LE BRICOLAGE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE - 149, Avenue de Bretagne, 59000 LILLE (dossier no 2021031) - France - SIREN 352846232
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2021031) - France
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1993 n°2021031 - Publication au BOPI 1993-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Inscription le 4 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57423 - Publication au BOPI 1991-11-04
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°6349 - Publication au BOPI
Matières plastiques sous forme de plaques, nappes et feuilles à structure ajourée, en particulier à structure réticulaire;grilles et grillages notamment en matière plastique pour tous usages, notamment comme éléments de constructions et pour l'aménagement des jardins et des cultures, en particulier comme éléments de séparation, de décoration, d'habillage et de revêtement de toutes surfaces, tels que clôtures, grillages, treillages, portes et barrières, bordures pour champs et jardins, écrans brise-vent; filets en matière plastique en particulier pour la protection des cultures.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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