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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENE
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GranJardins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GranJardins
NORTENE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99798488
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque GranJardins

Déposée le 21 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GranJardins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 9-11 place de l'Europe, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque GranJardins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GranJardins est expirée depuis le 21 juin 2009.

NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROSTOCK , POCHE-CASIER , CLOTURNETTE , TEXILUX , BALIS PUB , BALIS KIT , NO BREAK NB , NORTENE N , CANISTA


NORTENE (Société Anonyme) - 9-11 place de l'Europe, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 461500233


NONY & ASSOCIES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Matières plastiques mi-ouvrés ; films, feuilles et plaques en matières plastiques ; baguettes et profilés en matières plastiques ; tubes et gaines flexibles en matières plastiques. Filets en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.