Déposée le 16 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) NORTENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROISILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 149, avenue de la Bretagne, 59014 LILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY. - France.
La marque CROISILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE (Société anonyme) - 149, avenue de la Bretagne, 59014 LILLE. - France
Cabinet NONY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14
Matières plastiques sous forme de plaques, nappes et feuilles à structure ajourée, en particulier à structure réticulaire; grilles et grillages notamment en matière plastique pour tous usages, notamment comme éléments de construction et pour l'aménagement des jardins et des cultures, en particulier comme éléments de séparation, de décoration, d'habillage et de revêtement de toutes surfaces, tels que clôtures, grillages, treillages, portes et barrières, bordures pour champs et jardins, écrans brise-vent.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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