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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENE
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CROISIBOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROISIBOIS
NORTENE, (Société Anonyme à Directoire)

Numéro de dépôt :
1261578
Date de dépôt :
16/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013

Présentation de la marque CROISIBOIS

Déposée le 16 février 1984 par la Société Anonyme (SA) NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISIBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 9, place Marie-Jeanne BASSOT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2252616) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2252616) - 75008 - France.

La marque CROISIBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque CROISIBOIS est expirée depuis le 17 novembre 2013.

NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROSTOCK , POCHE-CASIER , CLOTURNETTE , TEXILUX , BALIS PUB , BALIS KIT , NO BREAK NB , GranJardins , NORTENE N


NORTENE, (Société Anonyme à Directoire) - 9, place Marie-Jeanne BASSOT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2252616) - 92300 - France - SIREN 461500233


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2252616) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2003 n°2252616 - Publication au BOPI 2003-11-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Renouvellement sans limitation n°2028147 - Publication au BOPI 1994-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Inscription le 4 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57423 - Publication au BOPI 1991-11-04

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Treillages, grilles et grillages pour tous usages, notamment comme éléments de construction et pour l'aménagement des jardins, en particulier comme éléments de séparation, de décoration, d'habillage et de revêtement de toutes surfaces.