Présentation de la marque C'EST DU NORTENE ET CA SE VOIT]
Déposée le 7 août 1990 par la Société Anonyme (SA) NORTENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C'EST DU NORTENE ET CA SE VOIT] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 9/11 place de l'Europe, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2179285) - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2179285) - France.
La marque C'EST DU NORTENE ET CA SE VOIT] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE (Société Anonyme) - 9/11 place de l'Europe, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2179285) - France - SIREN 461500233
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2179285) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2000 n°2179285 - Publication au BOPI 2000-07-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05
Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18
Inscription le 4 avril 2008 - Gage constitué n°473824 - Publication au BOPI 2008-04-04
Matière plastique sous forme de feuilles à structure ajourée, en particulier à structure réticulaire, plaques, nappes (non en matière textile), films, grilles, grillages notamment en matière plastique pour tous usages, notamment comme éléments de construction et pour l'aménagement des balcons, terrasses, jardins et de cultures, en particulier comme éléments de séparation, de décoration, d'habillage et de revêtement de toutes surfaces, tels que clôtures, grillages, treillages, portes et barrières, bordures pour champs et jardins, écrans brise-vent, filets, baguettes, tiges ou profilés;matières plastiques faÇonnées rigides, tuyaux flexibles en matière plastique;matières d'emballage en plastique à usage industriel;éléments filtrants sous forme de films mi-ouvrés en matière plastique non compris dans d'autres classes.Tuyaux et matériaux de construction pour le drainage;clôtures, grilles, grillages, piquets métalliques et en matières plastiques;éléments de construction non métalliques pour la décoration;stores d'extérieur, matériaux de construction non métalliques pour la retenue et la stabilisation du sol;lattes en matière plastique; filets et écrans en matière plastique pour la construction et le génie civil
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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