Déposée le 7 août 1990 par la Société Anonyme (SA) NORTENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BALIS VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 9/11 place de l'Europe, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2179288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2179288) - France.
La marque BALIS VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE (Société Anonyme) - 9/11 place de l'Europe, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2179288) - France - SIREN 461500233
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2179288) - France
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2000 n°2179288 - Publication au BOPI 2000-07-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Matière plastique sous forme de feuilles, plaques, nappes (non en matière textile), films, grilles, grillages, filets, baguettes, tiges ou profilés;matières plastiques faÇonnées rigides, tuyaux flexibles en matière plastique;matières d'emballage en plastique à usage industriel;éléments filtrants sous forme de films mi-ouvrés en matière plastique non compris dans d'autres classes.Tuyaux et matériaux de construction pour le drainage;clôtures, grilles, grillages, piquets métalliques et en matières plastiques;éléments de construction non métalliques pour la décoration;stores d'extérieur, matériaux de construction non métalliques pour la retenue et la stabilisation du sol;lattes en matière plastique; filets et écrans en matière plastique pour la construction et le génie civil
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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