Déposée le 29 février 1996 par la Société Anonyme (SA) NORTENE TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TENOR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE TECHNOLOGIES domicilié(e) 149 avenue de la Bretagne,59000 LILLE (dossier no 2298780) - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 091 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298780) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE TECHNOLOGIES Société Anonyme - 149 avenue de la Bretagne,59000 LILLE (dossier no 2298780) - 59000 - France - SIREN 352846091
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298780) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2005 n°2298780 - Publication au BOPI 2005-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600247 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-03
Grilles, grillages, clôtures, écrans, canisses, bordures non métalliques, pour la délimitation et l'occultation de balcons, terrasses, jardins et cultures ; treillages non métalliques ; serres non métalliques ; piscines et bassins non métalliques
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