Déposée le 25 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) NORTENE TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NETTDRAIN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE TECHNOLOGIES domicilié(e) 149 avenue de la Bretagne,59000 LILLE - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 091 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE TECHNOLOGIES Société Anonyme - 149 avenue de la Bretagne,59000 LILLE - 59000 - France - SIREN 352846091
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600247 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-03
Feuilles, grilles et plaques en matières plastiques pour le drainage, la filtration et l'isolation notamment des gaz, eaux ou liquides.Feuilles, grilles et plauqes en matières non métalliques pour le drainage, la filtration et l'isolation notamment des gaz, eaux ou liquides.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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