Déposée le 16 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) NORTENE TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE TECHNOLOGIES domicilié(e) 149 avenue de la Bretagne - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 091 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LOTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE TECHNOLOGIES, Société Anonyme - 149 avenue de la Bretagne - 59000 - LILLE - France - SIREN 352846091
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2207543 - Publication au BOPI 2000-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-33
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486368 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09
Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600247 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-03
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques sous forme de feuilles, plaques et baguettes ; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques.Clôtures, grilles et grillages non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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