Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOTISS
NORTENE TECHNOLOGIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92401476
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022

Présentation de la marque LOTISS

Déposée le 16 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) NORTENE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE TECHNOLOGIES domicilié(e) 149 avenue de la Bretagne - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LOTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOTISS est expirée depuis le 16 janvier 2022.

NORTENE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : GA , G P M , DIAMOND , BALILUX , LES COMPLEXES SYSTEM , PALISS PARC , GEOSPACER , NETTDRAIN , NETTEN AGRICULTURE , TENOR


NORTENE TECHNOLOGIES, Société Anonyme - 149 avenue de la Bretagne - 59000 - LILLE - France - SIREN 352846091


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2207543 - Publication au BOPI 2000-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486368 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600247 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques sous forme de feuilles, plaques et baguettes ; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques.Clôtures, grilles et grillages non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.