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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENE TECHNOLOGIES
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LES COMPLEXES SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPLEXES SYSTEM
NORTENE TECHNOLOGIES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96636638
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque LES COMPLEXES SYSTEM

Déposée le 30 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) NORTENE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMPLEXES SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE TECHNOLOGIES domicilié(e) 149, Avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque LES COMPLEXES SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPLEXES SYSTEM est expirée depuis le 30 juillet 2006.

NORTENE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : GA , G P M , DIAMOND , BALILUX , PALISS PARC , GEOSPACER , LOTISS , NETTDRAIN , NETTEN AGRICULTURE , TENOR


NORTENE TECHNOLOGIES (Société anonyme) - 149, Avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France - SIREN 352846091


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Matières plastiques mi-ouvrées; feuilles et plaques en matière plastiqueà structure à mailles; matières filtrantes; matières isolantes.Matériaux de construction non métalliques; armatures non métalliques pour la construction et les revêtements de sols; matériaux non métalliques pour le drainage des sols; dalles non métalliques; grillages non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.