Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
RIVIERA
NORTENE JARDIN (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
95559158
Date de dépôt :
20/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque RIVIERA
Déposée le 20 février 1995 par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIVIERA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN domicilié(e) 149 avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 232 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE JARDIN (Société Anonyme) - 149 avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France - SIREN 352846232
NONY & ASSOCIES - France
Inscription le 30 septembre 1998 - Renonciation totale n°263178 - Publication au BOPI 1998-09-30
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-37
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-51
Inscription le 18 août 1995 - RETRAIT PARTIEL n°188595 - Publication au BOPI 1995-08-18
Inscription le 27 octobre 1997 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°244821 - Publication au BOPI 1997-10-27
Inscription le 21 novembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°192181 - Publication au BOPI 1995-11-21
Inscription le 19 mars 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°199150 - Publication au BOPI 1996-03-19
Inscription le 29 octobre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°208467 - Publication au BOPI 1996-10-29
Inscription le 18 septembre 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°242984 - Publication au BOPI 1997-09-18
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Machines; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); pompes (parties de machines ou de moteurs); pompes (machines, à l'exception des pompes d'aération pour aquariums). Appareils et installations d'éclairage de jardins; lampadaires et lanternes de jardins; barbecues; appareils et installations de chauffage d'eau pour piscines et bassins (à l'exception des installations de chauffage d'eau pour aquariums); jets d'eau ornementaux.Feuilles et films perforés, non perforés et à structure à mailles, plaques, tiges et baguettes en matières plastiques pour l'agriculture et l'horticulture.Grilles, grillages, clôtures, écrans, canisses, bordures non métalliques, pour la délimitation et l'occultation de balcons, terrasses, cultures; treillages non métalliques; serres non métalliques; piscines et bassins non métalliques.Filets en matières plastiques pour l'agriculture et l'horticulture
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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