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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN
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PALISS JARDIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALISS JARDIN
NORTENE JARDIN, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93462470
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2013

Présentation de la marque PALISS JARDIN

Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALISS JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN domicilié(e) 9, Place Marie-Jeanne BASSOT,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2235846) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY &ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2235846) - 75008 - France.

La marque PALISS JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALISS JARDIN est expirée depuis le 2 avril 2013.

NORTENE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BIDULE , 3 EN 1 , SOLARA , RIVIERA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 48 HEURES NORTENE , PALISSON JARDIN , LES AQUATIQUES DE NORTENE


NORTENE JARDIN, (Société Anonyme) - 9, Place Marie-Jeanne BASSOT,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2235846) - 92300 - France - SIREN 352846232


NONY &ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2235846) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2235846 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448233 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Matériaux de construction non métalliques.Clôtures, grilles, grillages, treillis, écrans non métalliques