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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NORTENE JARDIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94513717
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN domicilié(e) 149 avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513717.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 2004.

NORTENE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BIDULE , 3 EN 1 , SOLARA , RIVIERA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 48 HEURES NORTENE , PALISSON JARDIN , PALISS JARDIN


NORTENE JARDIN (Société Anonyme) - 149 avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France - SIREN 352846232


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Treillis non métalliques