Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NORTENE JARDIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94508785
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN domicilié(e) 149 avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508785.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2004.

NORTENE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BIDULE , 3 EN 1 , SOLARA , RIVIERA , (Marque figurative) , 48 HEURES NORTENE , PALISSON JARDIN , PALISS JARDIN , LES AQUATIQUES DE NORTENE


NORTENE JARDIN (Société Anonyme) - 149 avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France - SIREN 352846232


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Tuyaux d'arrosage