(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508784.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2004.
NORTENE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15