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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NORTENE JARDIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93494688
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN domicilié(e) 149 avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494688.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 décembre 2003.

NORTENE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BIDULE , 3 EN 1 , SOLARA , RIVIERA , (Marque figurative) , 48 HEURES NORTENE , PALISSON JARDIN , PALISS JARDIN , LES AQUATIQUES DE NORTENE


NORTENE JARDIN (Société Anonyme) - 149 avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France - SIREN 352846232


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Feuilles et films perforés, non perforés et à structure à mailles, plaques et baguettes, en matières plastiques, pour le jardinage, l'agriculture et l'horticulture.Grilles, grillages, clôtures, écrans, canisses, bordures non métalliques, pour la délimitation et l'occultation de balcons, terrasses, jardins et cultures; treillages non métalliques; serres non métalliques.Filets; bâches

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.