Déposée le 5 mai 1993 par la société NORTENE JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est la société NORTENE JARDIN domicilié(e) 149 avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 232 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY & Cie - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467126.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTENE JARDIN - 149 avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France - SIREN 352846232
Cabinet NONY & Cie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Feuilles et films perforés, non perforés et à structure à mailles, plaques et baguettes, en matières plastiques, pour le jardinage, l'agriculture et l'horticulture.Grilles, grillages, clôtures, écrans, canisses, bordures non métalliques, pour la délimitation et l'occultation de balcons, terrasses, jardins et cultures; treillages non métalliques; serres non métalliques.Filets; bâches
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"