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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN
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LE JARDIN DE BASTIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DE BASTIEN
NORTENE JARDIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94547448
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014

Présentation de la marque LE JARDIN DE BASTIEN

Déposée le 2 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN DE BASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN domicilié(e) 149, avenue de Bretagne,59000 LILLE (dossier no 2271633) - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2271633) - 75008 - France.

La marque LE JARDIN DE BASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JARDIN DE BASTIEN est expirée depuis le 2 décembre 2014.

NORTENE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BIDULE , 3 EN 1 , SOLARA , RIVIERA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 48 HEURES NORTENE , PALISSON JARDIN , PALISS JARDIN


NORTENE JARDIN Société Anonyme - 149, avenue de Bretagne,59000 LILLE (dossier no 2271633) - 59000 - France - SIREN 352846232


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2271633) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2004 n°2271633 - Publication au BOPI 2004-09-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448233 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Produits en matières plastiques mi-ouvrées sous forme de plaques, nappes et feuilles.Grilles et grillages non métalliques pour la construction et l'aménagement des balcons, terrasses et jardins.Clôtures, portes, barrières, bordures, écrans brise-vent non métalliques pour champs et jardins.Treillages et treillis non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.