GRAND SIECLE
Présentation de la marque GRAND SIECLE
Déposée le 13 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAND SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND SIECLE est expirée depuis le 13 juillet 2004.
NORTENE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34