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Marques déposées par NORTENE JARDIN
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CROISIMODULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISIMODULE
NORTENE JARDIN

Numéro de dépôt :
92436346
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2002

Présentation de la marque CROISIMODULE

Déposée le 6 octobre 1992 par NORTENE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISIMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est NORTENE JARDIN, domicilié(e) 149 Avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY & Cie - France.

La marque CROISIMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISIMODULE est expirée depuis le 6 octobre 2002.

NORTENE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BIDULE , 3 EN 1 , SOLARA , RIVIERA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 48 HEURES NORTENE , PALISSON JARDIN , PALISS JARDIN


NORTENE JARDIN - 149 Avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France


Cabinet NONY & Cie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Treillis non métallique