Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROISILUX
NORTENE JARDIN, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93465132
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2013

Présentation de la marque CROISILUX

Déposée le 21 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE JARDIN domicilié(e) 9, Place Marie-Jeanne BASSOT, ,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2235845) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2235845) - 75008 - France.

La marque CROISILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROISILUX est expirée depuis le 21 avril 2013.

NORTENE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BIDULE , 3 EN 1 , SOLARA , RIVIERA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 48 HEURES NORTENE , PALISSON JARDIN , PALISS JARDIN


NORTENE JARDIN, (Société Anonyme) - 9, Place Marie-Jeanne BASSOT, ,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2235845) - 92300 - France - SIREN 352846232


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2235845) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2235845 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448233 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Treillis non métallique