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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORTEL
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T N T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T N T
NORTEL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1404379
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque T N T

Déposée le 13 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T N T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORTEL domicilié(e) 46, Place Général de Gaulle (59000) LILLE (dossier no 2048819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 543 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG JURIDIQUE ET FISCAL domicilié(e) (dossier no 2048819) - France.

La marque T N T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T N T est expirée depuis le 13 novembre 2005.

NORTEL a également déposé les autres marques suivantes : VPNORD , FM , LYR , TOP QI , NORTELEMATIQUE , NORPLANET , S V N , Signature de marque Connexus , MAXICASH , NORTEL


NORTEL, Société à Responsabilité Limitée - 46, Place Général de Gaulle (59000) LILLE (dossier no 2048819) - France - SIREN 333543643


HSD ERNST & YOUNG JURIDIQUE ET FISCAL - (dossier no 2048819) - France


Renouvellement avec limitation le 16 mai 1995 n°2048819 - Publication au BOPI 1995-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291937 - Publication au BOPI 1999-12-14

Logiciels de jeux à usage domestique et pour l'enseignement, sur bandes et disques magnétiques.